MENTIONS LEGALES
IDENTIFICATION DE L’EDITEUR
Le site Team 83 Moto Axxe (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse https://team83.fr est édité par la société META KONSULTING, ci-après « l’Éditeur », SAS au capital de 1000 euros, dont le siège social est situé 25 rue de Ponthieu, 75008 PARIS, France. Il est immatriculé au RCS de paris sous le numéro892743196.
L’Éditeur peut être contacté à l’adresse mail ou au numéro 06 58 76 36 87
HEBERGEUR DU SITE INTERNET
Le siteTeam 83 Moto Axxe est hébergé par HOSTINGER, dont le siège social est situé 61 Lordou Vironos st. 6023 Larnaca, the Republic of Cyprus (« Hostinger »). L’hébergeur est joignable par mail à l’adresse suivante : . Il est également joignable au numéro suivant : +370 645 03378
COLLECTE DE DONNEES PERSONNELLES
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur est informé que l’Éditeur procède à la collecte et au traitement de données personnelles, lors de la connexion au Site
Les données collectées servent principalement à permettre la mise à disposition de la Plateforme, son optimisation et sa sécurisation afin d’offrir aux utilisateurs un service de la meilleure qualité possible. Des données supplémentaires pourront éventuellement être collectées par l’Éditeur pour permettre la bonne exécution de contrats commerciaux conclus par l’entremise de la Plateforme avec l’utilisateur
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification et de suppression des informations qui le concerne, à exercer à tout moment auprès de l’Éditeur soit directement sur le Site, soit par courrier postal adressé au25 rue de Ponthieu, 75008 PARIS, France soit par e-mail à l’adresse
Les informations recueillies pourront éventuellement être partagées à des tiers résidant dans l’Union Européenne dans les cas suivants :
- Lorsque l’utilisateur publie, dans une zone de commentaire, des informations accessibles au public ;
- Lorsque l’utilisateur y consent expressément ;
- Lorsque la loi l’exige ou afin de coopérer à une enquête judiciaire à la demande exprès d’un détenteur de l’autorité publique ;
- Pour l’exécution de prestations commerciales pour lesquelles est rendu nécessaire la coopération d’un tiers, notamment dans le cas où l’Éditeur choisirait de sous-traiter certaines de ses prestations par l’entremise de Services Tiers
Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du Site, l’Éditeur indiquera ce caractère obligatoire au moment de la saisie des données
Les données personnelles collectées ne seront conservées que le temps nécessaire pour permettre la bonne utilisation du Site, empêcher les fraudes et abus, et satisfaire aux obligations légales et réglementaires de l’Éditeur concernant la gestion du Site
COOKIES
Le Site peut avoir recours à la technique des « cookies » telle que définie par la CNIL de la manière suivante :
« Un « cookie » est une suite d’informations, généralement de petite taille et identifié par un nom, qui peut être transmis à votre navigateur par un site web sur lequel vous vous connectez. Votre navigateur web le conservera pendant une certaine durée, et le renverra au serveur …«
Information issue du site officiel de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/glossaire)
Ces cookies ont pour objectif de faciliter la navigation de l’utilisateur et d’améliorer la qualité du service proposé en collectant des informations statistiques et relatives au trafic
L’utilisation de ces cookies est portée à la connaissance de l’utilisateur par le biais d’un bandeau lui demandant son consentement. Si l’utilisateur y consent, ce consentement est considéré comme valide pour une durée maximale de 13 (treize) mois
Si l’utilisateur ne consent pas à l’utilisation des cookies, l’Editeur ne pourra lui garantir une expérience optimale sur le Site
Les cookies suivants sont utilisés sur le Site : Google Analytics, google search console
RESPECT DE LA PROPRIETE INTELECTUELLE
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu
LIENS HYPERTEXTES
Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Éditeur. L’Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales
La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’Éditeur